Prêt personnel et au prêt à la mobilité de l’action sociale du ministère de la défense.

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Prêt personnel et au prêt à la mobilité de l’action sociale du ministère de la défense.

Message  Alain Vasseur le Mar 16 Fév 2016 - 3:20

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous direction de l’action sociale.

CIRCULAIRE N° 230682/DEF/SGA/DRH-MD relative au prêt personnel et au prêt à la mobilité de l’action sociale du ministère de la défense.
Du 23 décembre 2015

NOR D E F P 1 5 5 2 3 6 6 C

Référence : Circulaire n° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 (BOC N° 25 du 4 juillet 2008, texte 2 ; BOEM 640.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes. Quatre imprimés répertoriés.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 640.3.2.2

Référence de publication : BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 1.
https://www.bo.sga.defense.gouv.fr/boreale_internet/BOC/BOC_10821/209178_cert.pdf
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Alain Vasseur

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Prêt personnel et au prêt à la mobilité de l’action sociale du ministère de la défense.

Message  Alain Vasseur le Jeu 15 Juin 2017 - 3:36

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.
CIRCULAIRE N° 12262/DEF/SGA/DRH-MD relative au prêt personnel et au prêt à la mobilité de l’action sociale du ministère de la défense.
 
Du 13 avril 2017
NOR D E F S 1 7 5 0 6 8 1 C


Référence :
Circulaire n° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 (BOC N° 25 du 4 juillet 2008, texte 2 ; BOEM 520.3.1).
Pièce(s) Jointe(s) :
Cinq annexes.
Quatre imprimés répertoriés.
Texte abrogé :
Circulaire n° 230682/DEF/SGA/DRH-MD du 23 décembre 2015 (BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 1 ; BOEM 520.3.2.2).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 520.3.2.2
Référence de publication : BOC n° 20 du 11 mai 2017, texte 4.

https://www.bo.sga.defense.gouv.fr/boreale_internet/popup.php?app_mode=2&txt_id=247515&format=html&
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Alain Vasseur

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