Prêt habitat du ministère de la défense.

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Prêt habitat du ministère de la défense.

Message  Alain Vasseur le Jeu 18 Fév 2016 - 4:17

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.

CIRCULAIRE N° 230681/DEF/SGA/DRH-MD relative au prêt habitat du ministère de la défense.

Du 23 décembre 2015

NOR D E F P 1 5 5 2 3 6 7 C

Référence : Circulaire n° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 (BOC N° 25 du 4 juillet 2008, texte 2 ; BOEM 640.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes. Trois imprimés répertoriés.

Texte abrogé : Circulaire n° 500755/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 4 février 2003 (BOC, 2003, p. 2260 ; BOEM 640.3.2.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 640.3.2.2

Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 2
https://www.bo.sga.defense.gouv.fr/boreale_internet/BOC/BOC_10801/209192_cert.pdf
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Alain Vasseur

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Circulaire N° 12263/DEF/SGA/DRH-MD relative au prêt habitat du ministère de la défense.

Message  Alain Vasseur le Ven 16 Juin 2017 - 2:01

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.
CIRCULAIRE N° 12263/DEF/SGA/DRH-MD relative au prêt habitat du ministère de la défense.
 
Du 13 avril 2017
NOR D E F S 1 7 5 0 6 8 2 C


Référence :
Circulaire n° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 (BOC N° 25 du 4 juillet 2008, texte 2 ; BOEM 520.3.1).
Pièce(s) Jointe(s) :
Cinq annexes.
Trois imprimés répertoriés.
Texte abrogé :
Circulaire n° 230681/DEF/SGA/DRH-MD du 23 décembre 2015 (BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 2 ; BOEM 520.3.2.2).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 520.3.2.2
Référence de publication : BOC n° 20 du 11 mai 2017, texte 3.

http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2017/05/cir_42229.pdf
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Alain Vasseur

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