Allocation pour l’amélioration du cadre de vie en enceinte militaire.

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Allocation pour l’amélioration du cadre de vie en enceinte militaire.

Message  Alain Vasseur le Mer 21 Juin 2017 - 3:12

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.
CIRCULAIRE N° 12268/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’allocation pour l’amélioration du cadre de vie en enceinte militaire.
 
Du 13 avril 2017
NOR D E F S 1 7 5 0 6 8 7 C


Texte abrogé :
Circulaire n° 500757/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 4 février 2003 (BOC, 2003, p. 1607 ; BOEM 520.3.3.1) modifiée.
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 520.3.3.1
Référence de publication : BOC n° 19 du 4 mai 2017, texte 7.

https://www.bo.sga.defense.gouv.fr/boreale_internet/popup.php?app_mode=2&txt_id=244943&format=html&
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Alain Vasseur

Date d'inscription : 18/01/2015
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