Aide liée à la reconnaissance d’une première affectation ou d’une nouvelle affectation.

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Aide liée à la reconnaissance d’une première affectation ou d’une nouvelle affectation.

Message  Alain Vasseur le Jeu 22 Juin 2017 - 2:38

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.
CIRCULAIRE N° 12264/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’aide liée à la reconnaissance d’une première affectation ou d’une nouvelle affectation.
 
Du 13 avril 2017
NOR D E F S 1 7 5 0 6 8 3 C


Référence :
Circulaire n° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 (BOC N° 25 du 4 juillet 2008, texte 2 ; BOEM 520.3.1).
Pièce(s) Jointe(s) :
Une annexe.
Deux imprimés répertoriés.
Texte abrogé :
Circulaire n° 500756/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 4 février 2003 (BOC, 2003, p. 1601 ; BOEM 520.3.3.1) modifiée.
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 520.3.3.1
Référence de publication : BOC n° 19 du 4 mai 2017, texte 9.

http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2017/06/cir_42296.pdf
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Alain Vasseur

Date d'inscription : 18/01/2015
Age : 64

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